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Transition écologique
La direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) a fait paraître un guide pratique à destination des acheteurs publics afin de faciliter la prise en compte des matériaux biosourcés dans leurs marchés de travaux.
Il s'adresse à l'ensemble des acheteurs publics ou privés, so
La direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) a fait paraître un guide pratique à destination des acheteurs publics afin de faciliter la prise en compte des matériaux biosourcés dans leurs marchés de travaux.
Il s'adresse à l'ensemble des acheteurs publics ou privés, soumis au code la commande publique, passant des marchés de construction, de rénovation ou d'exploitation et de maintenance, quels que soient leur taille et leur champ d'action.
Le guide est composé de 3 parties :
Présentation des enjeux et définition des notions clés (enjeux et applications des matériaux biosourcés, panorama de l'offre et cadre juridique des marchés),
Présentation synthétique du cycle de vie d'un projet sous la forme d'un schéma,
Réponse à une série de questions pratiques pour favoriser la compréhension et la mise en œuvre des leviers techniques et juridiques facilitant le recours aux matériaux biosourcés.
Il s'adresse à l'ensemble des acheteurs publics ou privés, soumis au code la commande publique, passant des marchés de construction, de rénovation ou d'exploitation et de maintenance, quels que soient leur taille et leur champ d'action.
Le guide est composé de 3 parties :
Présentation des enjeux et définition des notions clés (enjeux et applications des matériaux biosourcés, panorama de l'offre et cadre juridique des marchés),
Présentation synthétique du cycle de vie d'un projet sous la forme d'un schéma,
Réponse à une série de questions pratiques pour favoriser la compréhension et la mise en œuvre des leviers techniques et juridiques facilitant le recours aux matériaux biosourcés.
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