Sécurité, responsabilités, assurances : L'accueil du public dans les espaces naturels

Environnement
2005 - par caue31
Les espaces naturels accueillent plusieurs dizaines de millions de visiteurs par an. Leurs gestionnaires sont légitimement soucieux des questions de sécurité dans l'accueil du public, et des risques de mise en cause de leur responsabilité civile, administrative ou pénale lors d'un accident.
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  • Auteurs / Réalisateurs
    Lemaitre Olivier
    Liaras Maud
    Martin-Therriaud Fabienne
  • Condition d'accès
    En consultation au centre de ressources
  • Editeurs
    ATEN - Atelier Technique des Espaces Naturels
  • Format
    30x21 cm cm
  • Côte
    BI.PROG.E.1
  • Date de parution
    2005

La 1ère partie a pour objectif d'informer ces gestionnaires des principes juridiques généraux relatifs aux différentes responsabilités encourues par les personnes physiques et morales, afin de leur permettre de mieux comprendre les mécanismes de leur mise en oeuvre.
La 2ème partie a pour objet d'aider les gestionnaires à identifier les risques.
La 3ème partie a pour objet de les sensibiliser à l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés à leurs activités, et d'en expliquer les effets.